Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 3 amendements à l'article 35 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 3 amendements à l'article 5 et Etat B : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »