Les votes de Béatrice Piron

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'article 14
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1788 de M. Delautrette à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 556 de Mme Vidal à l'article 9

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2153 de Mme Erodi à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 259 de Mme Gruet à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 2069 de M. Mazaury à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
3. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. → adopté L'article 4
6. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
7. → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
8. → adopté L'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. → adopté L'article 4