Les votes d'Anthony Brosse

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 81 du Gouvernement après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Labaronne après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 54 de M. Cazenave à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Cazenave à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 53 de M. Cazenave à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 65 (rect.) de M. Cazenave à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Petex après l'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Panot à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Panot à l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Galzy après l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Galzy après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 47 de M. Gabarron à l'article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier

Exercice de la démocratie agricole

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 26
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 25
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 24
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 21

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21