Les votes d'Agnès Firmin Le Bodo

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Ferrer après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 11 de M. Fernandes à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 43 de M. Barusseau à l'article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater
2. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater
3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
7. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
8. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde …

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1245 de Mme de Maistre à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Dogor-Such et les amendements identiques suivants à l'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Mansouri et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
5. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Bernhardt à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1710 de M. Juvin à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel à l'article 15
6. → adopté L'article 17
7. 9 amendements à l'article 17 : 9 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1587 de Mme Besse à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 560 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Mansouri à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   9. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17