Les votes d'Hélène Masson-Maret

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt dans la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme ferroviaire dans la rédaction du texte proposée …
2. → rejeté Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …
3. → rejeté Article 9 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances rectificative pour 2014
2. → rejeté Article 3 · projet de loi de finances rectificative pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Sur les articles 1er A et 2 modifiés par les amendements du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur …
2. → rejeté Amendement n° 60 · à l'article 2 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme ferroviaire
2. → rejeté Amendement n° 42 · après l'article 11 bis · projet de loi portant réforme ferroviaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la …

Modernisation de la législation de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

1. → adopté L'amendement n° 13, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 6, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen et l'amendement n° 12, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la …
3. → adopté L'amendement n° 11, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 6
4. → adopté L'amendement n° 5, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen et l'amendement n° 10, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la …
5. → adopté L'amendement n° 7, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 1er

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Article unique · proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour …
2. → rejeté Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour …
3. → rejeté Article 3 · proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires …
4. → rejeté Amendement n° 1 · après l'article 2 · proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires …
5. → rejeté Article 2 · proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires …
6. → rejeté Article 1er · proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires …

Création de polices territoriales

1. 3 amendements à l'article 1er : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 58, présenté M. Vincent Capo-Canellas, à l'article 1er
   2. → rejeté L'amendement n° 10 rectifié ter, présenté par M. Pierre-Yves Collombat et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er
   3. → rejeté L'amendement n° 40, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
2. → rejeté Amendement n° 32 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
3. → rejeté Amendement n° 18 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 20 · à l'article 1er · proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 14 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 10 · projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
2. → adopté Article 24 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
2. → rejeté Article 1er · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …
2. → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové dans la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 56 · après l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
2. → adopté Amendement n° 54 · après l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
3. → rejeté Amendement n° 53 · après l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
2. → rejeté Article 1er · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
2. → rejeté Amendements n° 66, 71 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
3. → rejeté Amendement n° 362 · à l'article 71 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la consommation