Les votes de Françoise Boog

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 11, 18, 21 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
2. → adopté Amendement n° 20 · à l'article 2 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 14 · après l'article 2 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
2. → adopté Amendements n° 5, 11 · à l'article 2 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
3. → adopté Amendement n° 1 · à l'article 2 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
4. → rejeté Amendement n° 44 · à l'article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
5. → adopté Amendement n° 81 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 144 · à l'article 2 · projet de loi portant réforme ferroviaire
2. → adopté Amendement n° 113 · à l'article 2 · projet de loi portant réforme ferroviaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 197 · après l'article 1er · projet de loi de finances rectificative pour 2014
2. → rejeté Amendement n° 140 · projet de loi de finances rectificative pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
2. → adopté Amendement n° 85 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
3. → adopté Amendement n° 28 · à l'article 7 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
4. → adopté Sous-amendement n° 168 · à l'article 3 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
5. → adopté Amendements n° 35, 37, 53 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
6. → adopté Amendement n° 47 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative au financement de la protection sociale et …

Portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. → adopté L'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par M. Yves Détraigne et plusieurs de ses collègues, à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 53, 89, 119 · après l'article 7 · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
2. → rejeté Amendement n° 2 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
3. → rejeté Amendement n° 77 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
4. → adopté Amendement n° 76 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 59 · à l'article 1er · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à …
2. → adopté Amendement n° 22 · à l'article 6 · proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 13 · projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 513, 735 · à l'article 13 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 235, 368, 416 et 1 autre · à l'article 4 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
2. → rejeté Amendements n° 324, 379, 518 · à l'article 4 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 517, 323 · à l'article 3 · projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de résolution relative à la transition énergétique
2. → adopté Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 53, 150, 177 et 1 autre · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …
2. → adopté Amendements n° 64, 135 · à l'article 14 · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …
3. → adopté Amendements n° 63, 134 · à l'article 14 · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 157 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Article 2 · proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 3 · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 44 · à l'article 1er · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
2. → rejeté Amendement n° 35 · proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 63 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

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1. → adopté Amendements n° 55, 78, 115 et 1 autre · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 103 · à l'article 19 · projet de loi relatif à la consommation
2. → adopté Amendements n° 45, 174 · à l'article 18 · projet de loi relatif à la consommation
3. → rejeté Amendement n° 133 · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation
4. → rejeté Amendement n° 132 · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation