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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Contre · 18 membres Amendement n° 1 · après l'article 1er A · proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
- Contre · 10 membres Amendements n° 21, 7 · proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir
- Contre · 13 membres Amendement n° 71 · à l'article 24 · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte …
- Pour · 13 membres Amendements n° 49, 3 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2011, dans la rédaction du texte proposé par la …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à …
- Pour · 13 membres Amendement n° 99 · proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
- Pour · 14 membres Article 1er · proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de …
- Pour · 14 membres Amendement n° 34 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques …
- Pour · 13 membres Amendement n° 16 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques …
- Pour · 17 membres Article unique · proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de …
- Contre · 17 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° II-430 · après l'article 58 bis · projet de loi de finances pour 2011
- Contre · 15 membres Amendement n° II-299 · à l'article 58 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-481, II-504 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-503, II-480 · projet de loi de finances pour 2011
- Contre · 13 membres Crédits · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 13 membres Amendements n° II-275, II-3 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 13 membres Amendement n° II-476 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 11 membres Crédits · projet de loi de finances pour 2011
- Contre · 17 membres Article 78 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 17 membres Amendement n° II-232 · à l'article 78 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° II-152, II-285 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° II-270 · à l'article 77 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 3 membres Amendement n° II-265 · à l'article 77 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 17 membres Amendement n° II-79 · après l'article 67 · projet de loi de finances pour 2011
- Contre · 13 membres Sur la déclaration de politique générale du Gouvernement
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, dans la …
- Contre · 13 membres Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-170 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-153 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° I-328 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° I-157, I-313 · après l'article 3 · projet de loi de finances pour 2011
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 13 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 14 membres Amendements n° A-2, A-3, A-4 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 14 membres Amendement n° A-1 · à l'article 12 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 13 membres Amendement n° 149 · à l'article 11 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales dans la rédaction du …
- Abstention · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 12 membres Sur la modification de l'ordre du jour du mardi 9 novembre 2010
- Pour · 13 membres Amendement n° 1 · à l'article 4 · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à …
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à garantir l'indépendance du …
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire
- Pour · 17 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de …
- Pour · 14 membres Amendement n° 18 · avant l'article 1er · proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)