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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Contre · 18 membres Amendement n° 148 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Contre · 18 membres Amendement n° 143 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Contre · 18 membres Amendement n° 70 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Contre · 18 membres Amendement n° 169 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 12 membres Amendement n° 134 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 12 membres Amendements n° 2, 75 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique
- Contre · 17 membres Amendement n° 113 · avant l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 17 membres Amendements n° 116, 48, 74 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Contre · 18 membres Amendements n° 1, 126, 135 · à l'article 9 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Abstention · 14 membres Amendement n° 89 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 13 membres Amendement n° 15 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la mise en conformité du droit français …
- Pour · 18 membres Urbanisme commercial
- Abstention · 18 membres Urbanisme commercial
- Abstention · 14 membres Article 1er · proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au …
- Contre · 13 membres Amendement n° 57 · proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
- Abstention · 14 membres Projet de loi organique relatif au défenseur des droits, dans la rédaction du …
- Contre · 11 membres Ensemble · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Contre · 1 membre Amendement n° 36 · après l'article 17 · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Pour · 13 membres Amendement n° 60 · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Pour · 13 membres Amendement n° 99 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la garde à vue
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'élection des députés
- Pour · 13 membres Amendement n° 9 · à l'article 1er bis · projet de loi organique relatif à l'élection des députés
- Pour · 13 membres Sur la demande de constitution d'une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, …
- Pour · 18 membres Amendements n° 1, 2 · à l'article unique · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble de la seconde partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble de la première partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 18 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la coordination des politiques …
- Pour · 18 membres Proposition de résolution relative à l'institution d'une journée de l'Amérique …
- Abstention · 13 membres Ensemble · proposition de loi organique tendant à l'approbation d'accords entre l'État et …
- Pour · 17 membres Amendements n° 19, 40, 44 et 1 autre · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 13 membres Amendements n° 43, 7 · après l'article 12 · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 13 membres Amendement n° 101 · avant l'article 57 A · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Contre · 13 membres Amendement n° 1 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 397, 180 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 18 membres Amendement n° 498 · à l'article 30 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 40, 152 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Contre · 12 membres Ensemble · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la …
- Pour · 13 membres Amendements n° 34, 112, 296 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Amendements n° 30, 108, 278 · à l'article 3 bis · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 18 membres Amendement n° 17 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits
- Abstention · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits
- Pour · 13 membres Amendements n° 9, 45 · à l'article 3 · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 12 membres Amendement n° 5 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 12 membres Amendement n° 27 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)