Les votes de Violette Spillebout

Fin de vie

1. ✕ Contre
   17 amendements à l'article 4 : 17 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
2. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 3 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 8 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de M. Vannier à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Valentin après l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7