Les votes de Tiffany Joncour

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. → adopté par délégation L'article 3
4. → adopté par délégation L'article 1er bis
5. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
6. → adopté par délégation L'article premier
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Grangier à l'article premier

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement de suppression de l'article 2 ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Sanvert à l'article 19
3. → adopté L'article 19
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16
7. → rejeté L'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 61 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
4. → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9
5. → adopté L'article 8 quater
6. → adopté L'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7
8. → adopté L'article 7
9. → adopté L'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7
10. → adopté L'article 6
11. → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
12. → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
13. → adopté L'article 2
14. → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
15. → adopté L'article premier
16. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
    3. → adopté L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier
    4. → adopté L'amendement n° 50 de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).