Les votes de Thierry Benoit

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 718 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 1183 : 6 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   4. → adopté Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   5. → adopté Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   6. → adopté Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 884 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 984 de M. Molac à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté L'amendement n° 285 de Mme Bergantz et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 204 (rect.) de M. Lenormand à l'article 2 bis
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 98 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. 22 amendements à l'article 4 : 22 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   20. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   21. → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   22. → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »