Les votes de Sylvain Maillard

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
2. ✓ Pour → rejeté L'article 46
3. Diverses
   4 amendements à l'article 46 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 32
3. ✓ Pour → adopté L'article 31
4. Diverses
   3 amendements à l'article 31 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
5. ✓ Pour → adopté L'article 29
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Obono à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de Mme Blanc à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Roullaud à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Ménagé à l'article 7 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de Mme Legrain après l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1048 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. Diverses
   8 amendements à l'article 2 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Amiot à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain