Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   5 amendements après l'article 7 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1384 de Mme Erodi après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Clouet après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2081 de M. Davi après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 (rect.) de Mme Hignet après l'article 7
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'article 7
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 5 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Le Coq après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Sas après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 809 de M. Lahais après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3930 de M. Sansu après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1086 de Mme Maximi après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements après l'article 3 : 8 contre, 2 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis