Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 12 : 14 contre, 3 pour · 5 adoptés, 12 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11