Ancien député · EPR
Le parcours de Stéphane Mazars
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Au Sénat
- Il a aussi été sénateur du 22 juillet 2012 au 2 mai 2014 : sa fiche de sénateur
- Groupe
- EPR Ensemble pour la République, membre du 19 juil. 2024 au 26 avr. 2026
- Profession déclarée
- Avocat
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de la cohésion des territoires ; Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique · gouvernement Philippe 2 → Les conditions de l'innovation et l'impact des nouvelles technologies et du numérique pour favoriser le développement des territoires ruraux.
- En mission auprès de : Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; Ministère auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique · gouvernement Philippe 2 → Les conditions de l'innovation et l'impact des nouvelles technologies et du numérique pour favoriser le développement des territoires ruraux.
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 26 avril 2026 : 37 commissions et autres organes ; 12 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 21 juin 2017 → 9 juin 2024 (6 ans et 11 mois)
- 8 juil. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 9 mois)
Groupe politique
LaREM, puis NI, puis RE, puis EPR
19 juil. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 9 mois)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- RE : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- EPR : membre du 19 juil. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 9 mois)
Commissions permanentes
Lois, puis Affaires culturelles et éducation
20 juil. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 9 mois)
- Lois : Vice-président · 30 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Lois : Secrétaire · 2 oct. 2025 → 26 avr. 2026 (6 mois)
- Lois : membre le 29 juin 2017
- Lois : vice-président du 30 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 20 juil. 2024 au 1er oct. 2025 (1 an et 2 mois)
- Lois : secrétaire du 2 oct. 2025 au 26 avr. 2026 (6 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
17 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires sociales (5)
- Affaires sociales · 5
27 nov. 2024, 5 févr. 2025, 10 juil. 2025, 28 janv. 2026, 11 févr. 2026 - Affaires économiques · 3
1er → 3 mai 2024, 29 oct. 2024, 24 → 25 mars 2026 - Défense · 3
30 nov. → 2 déc. 2024, 18 → 20 oct. 2025, 10 avr. 2026 - Développement durable · 2
14 → 16 juin 2025, 15 avr. 2026 - Affaires culturelles et éducation · 1
20 janv. 2026 - Affaires étrangères · 1
28 → 30 mars 2026 - Finances · 1
21 → 23 mars 2026 - Lois · 1
10 mai 2023
Délégations et Office2 au total
Délégation aux outre-mer
20 sept. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 7 mois)
- Délégation aux outre-mer : membre du 13 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)
- Délégation aux outre-mer : membre du 20 sept. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 7 mois)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
20 sept. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 7 mois)
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : membre du 20 sept. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale sur la société de confiance
6 déc. 2017 → 31 juil. 2018 (7 mois)
- Commission spéciale sur la société de confiance : membre du 6 déc. 2017 au 31 juil. 2018 (7 mois)
Commission spéciale principes de la République
13 déc. 2020 → 16 janv. 2021 (1 mois)
- Commission spéciale principes de la République : membre du 13 déc. 2020 au 16 janv. 2021 (1 mois)
Commissions d'enquête7 au total · fonction : secrétaire
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite
20 déc. 2018 → 6 juin 2019 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite : membre du 20 déc. 2018 au 6 juin 2019 (5 mois)
Commission d'enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat
13 juin → 26 nov. 2019 (5 mois)
- Commission d'enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat : membre du 13 juin au 26 nov. 2019 (5 mois)
Sarah Halimi
13 juil. 2021 → 6 janv. 2022 (5 mois)
- Sarah Halimi : membre du 13 juil. 2021 au 6 janv. 2022 (5 mois)
Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique
18 oct. 2022 → 30 mars 2023 (5 mois)
- Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique : membre du 18 oct. 2022 au 30 mars 2023 (5 mois)
Fédérations françaises de sport
27 juin → 19 déc. 2023 (5 mois)
- Fédérations françaises de sport : membre du 27 juin au 19 déc. 2023 (5 mois)
Souveraineté alimentaire
13 mars → 9 juin 2024 (2 mois)
- Souveraineté alimentaire : membre du 13 mars au 9 juin 2024 (2 mois)
Violences dans le cinéma
17 oct. 2024 → 2 avr. 2025 (5 mois)
- Secrétaire · 22 oct. 2024 → 2 avr. 2025 (5 mois)
- Violences dans le cinéma : membre du 17 au 21 oct. 2024 (5 jours)
- Violences dans le cinéma : secrétaire du 22 oct. 2024 au 2 avr. 2025 (5 mois)
Missions d'information7 au total · fonctions : co-rapporteur, rapporteur
Justice des mineurs
11 avr. 2018 → 20 févr. 2019 (10 mois)
- Justice des mineurs : membre du 11 avr. 2018 au 20 févr. 2019 (10 mois)
Entraves à l'exercice d'activités légales
4 mars 2020 → 27 janv. 2021 (10 mois)
- Entraves à l'exercice d'activités légales : membre du 4 mars 2020 au 27 janv. 2021 (10 mois)
Cours criminelles
22 juil. → 16 déc. 2020 (4 mois)
- Co-rapporteur · 22 juil. → 16 déc. 2020 (4 mois)
- Cours criminelles : co-rapporteur du 22 juil. au 16 déc. 2020 (4 mois)
Retombées JOP 2024 sur le tissu économique et associatif
28 sept. 2022 → 5 juil. 2023 (9 mois)
- Co-rapporteur · 28 sept. 2022 → 5 juil. 2023 (9 mois)
- Retombées JOP 2024 sur le tissu économique et associatif : co-rapporteur du 28 sept. 2022 au 5 juil. 2023 (9 mois)
Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques
29 oct. 2024 → 17 mai 2025 (6 mois)
- Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques : membre du 29 oct. 2024 au 17 mai 2025 (6 mois)
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse
3 déc. 2024 → 28 mai 2025 (5 mois)
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse : membre du 3 déc. 2024 au 28 mai 2025 (5 mois)
Évaluation de la création des cours criminelles départementales
6 mars → 9 juil. 2025 (4 mois)
- Rapporteur · 6 mars → 9 juil. 2025 (4 mois)
- Évaluation de la création des cours criminelles départementales : rapporteur du 6 mars au 9 juil. 2025 (4 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
Conseil de l'Europe
15 oct. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 6 mois)
- Vice-Président · 23 nov. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 5 mois)
- Conseil de l'Europe : membre suppléant du 13 sept. 2023 au 9 juin 2024 (8 mois)
- Conseil de l'Europe : membre titulaire du 15 oct. au 22 nov. 2024 (1 mois)
- Conseil de l'Europe : vice-Président du 23 nov. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 5 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
6 déc. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 4 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 6 déc. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 4 mois)
Comité évaluation expérimentation réforme de la justice · membre titulaire
21 oct. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Comité évaluation expérimentation réforme de la justice : membre titulaire du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Comité d'éthique du COJO · membre titulaire
9 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Comité d'éthique du COJO : membre titulaire du 9 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
10 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Expérimentation vidéo jeux Olympiques · membre titulaire
6 nov. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 5 mois)
- Expérimentation vidéo jeux Olympiques : membre titulaire du 28 mars au 9 juin 2024 (2 mois)
- Expérimentation vidéo jeux Olympiques : membre titulaire du 6 nov. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 5 mois)
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire
6 déc. 2024 → 26 avr. 2026 (1 an et 4 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre titulaire du 6 déc. 2024 au 26 avr. 2026 (1 an et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires10 au total · fonctions : président, rapporteur
Confiance dans la vie politique · membre titulaire
28 juil. → 1er août 2017 (5 jours)
- Président · 1er août 2017
- Confiance dans la vie politique : membre titulaire du 28 au 31 juil. 2017 (4 jours)
- Confiance dans la vie politique : président le 1er août 2017
Confiance dans la vie politique (organique) · membre titulaire
28 juil. → 1er août 2017 (5 jours)
- Président · 1er août 2017
- Confiance dans la vie politique (organique) : membre titulaire du 28 au 31 juil. 2017 (4 jours)
- Confiance dans la vie politique (organique) : président le 1er août 2017
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant
16 févr. → 15 mars 2018 (1 mois)
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : membre suppléant du 16 févr. au 15 mars 2018 (1 mois)
Organisation des juridictions (org.) · membre suppléant
27 nov. 2018 → 20 févr. 2019 (2 mois)
- Organisation des juridictions (org.) : membre suppléant du 27 nov. 2018 au 20 févr. 2019 (2 mois)
Réforme de la justice · membre suppléant
28 nov. 2018 → 18 févr. 2019 (2 mois)
- Réforme de la justice : membre suppléant du 28 nov. 2018 au 18 févr. 2019 (2 mois)
Mesures de sûreté pour les auteurs d'infractions terroristes · membre titulaire
16 → 27 juil. 2020 (12 jours)
- Président · 22 → 27 juil. 2020 (6 jours)
- Mesures de sûreté pour les auteurs d'infractions terroristes : membre titulaire du 16 au 21 juil. 2020 (6 jours)
- Mesures de sûreté pour les auteurs d'infractions terroristes : président du 22 au 27 juil. 2020 (6 jours)
Code de la justice pénale des mineurs · membre suppléant
28 janv. → 16 févr. 2021 (20 jours)
- Code de la justice pénale des mineurs : membre suppléant du 28 janv. au 16 févr. 2021 (20 jours)
Dignité en détention · membre titulaire
19 → 30 mars 2021 (12 jours)
- Dignité en détention : membre titulaire du 19 au 30 mars 2021 (12 jours)
Confiance dans l’institution judiciaire · membre titulaire
14 oct. → 18 nov. 2021 (1 mois)
- Rapporteur · 21 oct. → 18 nov. 2021 (29 jours)
- Confiance dans l’institution judiciaire : membre titulaire du 14 au 20 oct. 2021 (7 jours)
- Confiance dans l’institution judiciaire : rapporteur du 21 oct. au 18 nov. 2021 (29 jours)
PJLO Confiance dans l’institution judiciaire · membre titulaire
14 oct. → 18 nov. 2021 (1 mois)
- Rapporteur · 21 oct. → 18 nov. 2021 (29 jours)
- PJLO Confiance dans l’institution judiciaire : membre titulaire du 14 au 20 oct. 2021 (7 jours)
- PJLO Confiance dans l’institution judiciaire : rapporteur du 21 oct. au 18 nov. 2021 (29 jours)
Fonctions et appartenances terminées 43
- La République en Marche · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique · président
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique · président
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant →
- Mission d'information sur la justice des mineurs · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France · membre →
- Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires · membre →
- Mission d'information commune sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine · président →
- Mission d'information flash sur les cours criminelles · co-rapporteur →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention · membre titulaire →
- Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire · rapporteur →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Renaissance · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Mission d’information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local · co-rapporteur →
- Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France · membre →
- Comité d'évaluation chargé du suivi de l'expérimentation prévue aux II et III de l'article 63 de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice · membre titulaire →
- Comité d'éthique du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques · membre titulaire →
- Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales · membre titulaire →
- Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public · membre →
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe · membre suppléant →
- Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France · membre →
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe · membre titulaire →
- Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité · membre →
- Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité · secrétaire →
- Mission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques · membre →
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse · membre →
- Mission d’information sur l’évaluation de la création des cours criminelles départementales · rapporteur →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Polices municipales (depuis le 25 févr. 2025) · Groupe d'études Ruralité (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'études Sport (jusqu'au 21 juin 2022) · 4 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Kenya Ouganda Tanzanie (depuis le 6 mars 2025) · Groupe d'études Îles anglo-normandes (depuis le 4 mars 2025) · Groupe d'études Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (jusqu'au 21 juin 2022)
- Président
- Groupe d'amitié France-Kenya Ouganda Tanzanie (jusqu'au 9 juin 2024)
Groupes d'amitié 7
- Kenya Ouganda Tanzanie · S
- Corée du Sud
- Etats-Unis
- Israël
- Maroc
- Portugal
- Turquie
Groupes d'études 3
- Polices municipales · VP
- Îles anglo-normandes · S
- Élevage et pastoralisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)