Stéphane Mazars

Ses votes 532

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 15 avr. 2014 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
2. ✓ Pour → adopté 27 févr. 2014 Sur l'ensemble du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié …
3. ✓ Pour → adopté 25 févr. 2014 Sur l'ensemble de la proposition de résolution relative à la transition énergétique, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution

Tous ses votes (532) → · Ses votes autrement que son groupe (1) →

Ses textes et amendements 1

Stéphane Mazars est l'un des auteurs d'un texte, comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Prévention des inondations et protection contre celles-ci

Ses textes, avec filtres (1) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 22 juillet 2012 au 2 mai 2014 : 1 organe.

Fonctions à la fin du mandat 1

Membre

• Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →