Les votes de Stéphane Hablot

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 431 de Mme Gruet à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. Diverses
   10 amendements à l'article 5 : 8 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 430 de Mme Gruet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 429 de Mme Gruet à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1061 de Mme Leboucher à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1241 de Mme Simonnet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 901 de M. Juvin à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 428 de Mme Gruet à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 427 de Mme Gruet à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 902 de M. Juvin à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 426 de Mme Gruet à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 425 de Mme Gruet à l'article 5

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Lebec et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✕ Contre
   13 amendements à l'article premier : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lebec à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lebec à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Lebec à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Lebec à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Lebec à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Pierre Cazeneuve à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Lebec à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Lebec à l'article premier

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19