Les amendements de Steevy Gustave

En clair

Steevy Gustave a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 994 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

30 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AC309 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-AC298 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-AC308 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF1758 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° I-CF334 · Après l'article 15 Irrecevable

Adaptation du régime des intermittents du spectacle dans les départements et régions d'outre-mer et les collectivités d'outre-mer

  1. · N° 8 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 6 · Après l'article 3 Irrecevable

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

  1. · N° AC10 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AC9 · Article 1er Irrecevable

Abrogation du Code noir

  1. · N° CL7 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CL6 · Après l'article 2 Irrecevable

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  1. · N° AC74 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF241 · Article 25 terdecies Irrecevable

  2. · N° II-CF2034 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° I-2748 · Après l'article 24 Irrecevable

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

  1. · N° 9 · Article unique Irrecevable

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

  1. · N° CE12 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° CE11 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° CE10 · Après l'article 1er Irrecevable

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 918 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° 919 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 942 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° 937 · Article 2 ter Irrecevable

  5. · N° 936 · Article 2 bis Irrecevable

  6. · N° 917 · Article 2 bis Irrecevable

  7. · N° AC920 · Après l'article 15 Irrecevable

  8. · N° AC919 · Après l'article 3 Irrecevable

  9. · N° AC922 · Après l'article 5 Irrecevable

  10. · N° AC925 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3240 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)