Les votes de Sébastien Huyghe

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 contre, 2 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 11 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
8. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 9 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de Mme Moutchou à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bernalicis à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Faciliter la transformation des bureaux en logements

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2651 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1290 de M. Bentz à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1840 de M. Allégret-Pilot à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2649 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »