Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier
2. — N'a pas pris part
   8 amendements à l'article premier : 8 non-votants · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l’adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités …

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 6
2. — N'a pas pris part
   5 amendements à l'article 6 : 5 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 22 de M. Kerbrat à l'article 6
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 21 de M. Léaument à l'article 6
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 20 de M. Kerbrat à l'article 6
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 19 de M. Léaument à l'article 6
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 18 de M. Kerbrat à l'article 6
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 247 de M. Léaument à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 248 de M. Kerbrat à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
5. — N'a pas pris part
   5 amendements à l'article 6 : 5 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 17 de M. Léaument à l'article 6
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 16 de M. Kerbrat à l'article 6
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article 6
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 15 de M. Léaument à l'article 6
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 14 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 5
7. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 non-votants, 1 pour · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 57 de M. Kerbrat à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Taverne à l'article 5
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 56 de M. Léaument à l'article 5
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 52 de M. Léaument et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 3 : 3 non-votants · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 62 de M. Raux à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 57 de M. Raux à l'article 3
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 34 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Christophle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Boyard après l'article premier
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier
6. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 5 non-votants, 1 contre · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 39 de Mme Ranc à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Boyard à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 32 de M. Kerbrat à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 55 de M. Raux à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 28 de M. Boyard à l'article premier
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 6 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article premier