Les votes de Sébastien Chenu

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. Diverses
   18 amendements à l'article premier : 17 non-votants, 1 contre · 1 adopté, 17 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 29 de M. Kerbrat à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 54 de M. Raux à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 53 de M. Raux à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 52 de M. Raux à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 50 de M. Raux à l'article premier
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 8 de M. Christophle et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 41 de M. Bovet à l'article premier
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 30 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article premier
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 44 de M. Casterman à l'article premier
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Casterman à l'article premier
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de M. Rancoule à l'article premier
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 23 de M. Kerbrat à l'article premier
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 48 de M. Raux à l'article premier
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 22 de M. Boyard à l'article premier
   16. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 45 de M. Raux à l'article premier
   17. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 19 de M. Boyard à l'article premier
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Christophle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 4 de Mme Ferrer après l'article 3
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 3
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 11 de M. Fernandes à l'article 3
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 2
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Barusseau à l'article 2
7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 6 de Mme Ferrer à l'article 2
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. — N'a pas pris part
   3 amendements après l'article 30 : 3 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 30
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 277 de M. Boyard après l'article 28 ter
7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 25

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 693 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 25
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 24 bis
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 77 de M. Aviragnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 367 de Mme Feld à l'article 22 quater

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 4 de Mme Taurinya après l'article premier
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier
3. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article premier : 3 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 8 de M. Coulomme à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 18 de Mme Morel à l'article premier

Proposition de loi visant à permettre le remboursement des honoraires d'expert-comptable aux candidats

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 343 de M. Boyard à l'article 17 bis