Les votes de Sandrine Nosbé

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 45 de Mme Bellay à l'article 2

Exercice de la démocratie agricole

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'article 25
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
7. ✓ Pour → adopté L'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
2. ✓ Pour → adopté L'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
6. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 16 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
7. ○ Abstention → adopté L'article 16
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
9. ○ Abstention → adopté L'article 15
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
11. ✓ Pour → adopté L'article 13 bis
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
14. ✓ Pour → adopté L'article 13
15. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
16. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11
18. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10
19. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10
20. ✕ Contre → adopté L'article 9
21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9