Les votes de Raphaël Arnault

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de Mme Corneloup à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de M. Hetzel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de M. Hetzel à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 364 de M. Pauget et l'amendement identique suivant à l'article 5

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. Diverses
   16 amendements à l'article 4 : 13 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Mansouri à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   16 amendements à l'article 2 : 14 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2