La Navette Chercher
Menu

Ancien député · SER

Le parcours de Patrick Bloche

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Directeur commercial

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 39 commissions et autres organes ; 15 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Conférence des présidents

20 juin 2012 → 20 juin 2017 (5 ans)

  • Conférence des Présidents : membre du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 (5 ans)

Commissions permanentes

Affaires culturelles, puis Lois, puis Affaires culturelles et éducation

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Affaires culturelles et éducation : Président · 28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 21 mars 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 2 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 21 mars 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 2 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 7 mai 2008 (10 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 24 mai 2008 au 16 févr. 2009 (8 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 14 mars au 24 avr. 2009 (1 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 11 mai au 30 juin 2009 (1 mois)
  • Lois : membre du 8 au 23 mai 2008 (16 jours)
  • Lois : membre du 17 févr. au 13 mars 2009 (25 jours)
  • Lois : membre du 25 avr. au 11 mai 2009 (17 jours)
  • Lois : membre du 17 mai au 9 juin 2011 (24 jours)
  • Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 16 mai 2011 (1 an et 10 mois)
  • Affaires culturelles et éducation : membre du 7 juin 2011 au 19 juin 2012 (1 an)
  • Affaires culturelles et éducation : président du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
  • Finances · 1
    11 → 13 févr. 2012
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total

Spéciale sur la communication audiovisuelle

28 oct. 2008 → 1er juil. 2009 (8 mois)

  • Spéciale sur la communication audiovisuelle : membre du 28 oct. 2008 au 1er juil. 2009 (8 mois)

Commission spéciale bioéthique

10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)

  • Commission spéciale bioéthique : membre du 10 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)

Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption

12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)

  • Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)
Commissions d'enquête2 au total

Commission d'enquête RER Île-de-France

13 déc. 2011 → 7 mars 2012 (2 mois)

  • Commission d'enquête RER Île-de-France : membre du 13 déc. 2011 au 7 mars 2012 (2 mois)

Commission d'enquête sur la chaîne Numéro 23

17 juin → 20 déc. 2016 (6 mois)

  • Commission d'enquête sur la chaîne Numéro 23 : membre du 17 juin au 20 déc. 2016 (6 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total

Affaires européennes

1er → 20 févr. 2012 (20 jours)

  • Affaires européennes : membre du 1er au 20 févr. 2012 (20 jours)

Comité d'évaluation et contrôle

25 juil. 2012 → 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 25 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
  • Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du 25 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information4 au total · fonction : rapporteur

Mission sur les lois bioéthiques

9 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)

  • Mission sur les lois bioéthiques : membre du 9 juil. 2008 au 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)

Mission d'information commune droits de l'individu et révolution numérique

7 avr. 2010 → 22 juin 2011 (1 an et 2 mois)

  • Rapporteur · 7 avr. 2010 → 22 juin 2011 (1 an et 2 mois)
  • Mission d'information commune droits de l'individu et révolution numérique : rapporteur du 7 avr. 2010 au 22 juin 2011 (1 an et 2 mois)

Mission d'information commune sur la réforme de l'audiovisuel extérieur

10 févr. 2011 → 7 mars 2012 (1 an)

  • Mission d'information commune sur la réforme de l'audiovisuel extérieur : membre du 10 févr. 2011 au 7 mars 2012 (1 an)

Métiers artistiques

25 juil. 2012 → 17 avr. 2013 (8 mois)

  • Métiers artistiques : membre du 25 juil. 2012 au 17 avr. 2013 (8 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

12 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Vice-Président · 27 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
  • Secrétaire · 14 nov. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
  • APF : membre du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • APF : membre du 8 au 26 nov. 2007 (19 jours)
  • APF : vice-Président du 27 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
  • APF : membre du 12 oct. au 13 nov. 2012 (1 mois)
  • APF : secrétaire du 14 nov. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires5 au total

Conseil d'administration du centre hospitalier national d'ophtalmologie des quinze-vingts · membre titulaire

25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Conseil d'administration du centre hospitalier national d'ophtalmologie des quinze-vingts : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
  • Conseil d'administration du centre hospitalier national d'ophtalmologie des quinze-vingts : membre titulaire du 24 févr. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 3 mois)
  • Conseil d'administration du centre hospitalier national d'ophtalmologie des quinze-vingts : membre titulaire du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

Haut conseil des musées de France · membre titulaire

4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Haut conseil des musées de France : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
  • Haut conseil des musées de France : membre titulaire du 12 sept. 2011 au 19 juin 2012 (9 mois)
  • Haut conseil des musées de France : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

France Télévisions · membre titulaire

25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • France Télévisions : membre titulaire du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

Professions du spectacle · membre titulaire

25 juil. 2013 → 20 juin 2017 (3 ans et 10 mois)

  • Professions du spectacle : membre titulaire du 25 juil. 2013 au 20 juin 2017 (3 ans et 10 mois)

Modernisation de la diffusion audiovisuelle · membre titulaire

12 févr. 2014 → 20 juin 2017 (3 ans et 4 mois)

  • Modernisation de la diffusion audiovisuelle : membre titulaire du 12 févr. 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires18 au total · fonctions : vice-Président, président, rapporteur

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision · membre titulaire

21 janv. → 17 févr. 2009 (28 jours)

  • Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision : membre titulaire du 21 janv. au 17 févr. 2009 (28 jours)

Création sur Internet · membre titulaire

3 → 22 avr. 2009 (20 jours)

  • Création sur Internet : membre titulaire du 3 au 22 avr. 2009 (20 jours)

Hadopi 2 · membre titulaire

15 sept. → 26 oct. 2009 (1 mois)

  • Hadopi 2 : membre titulaire du 15 sept. au 26 oct. 2009 (1 mois)

Prix du livre numérique · membre titulaire

14 avr. → 18 mai 2011 (1 mois)

  • Prix du livre numérique : membre titulaire du 14 avr. au 18 mai 2011 (1 mois)

Numérisation livres du XXe siècle · membre titulaire

26 janv. → 22 févr. 2012 (28 jours)

  • Numérisation livres du XXe siècle : membre titulaire du 26 janv. au 22 févr. 2012 (28 jours)

Manifestations sportives et culturelles · membre titulaire

22 févr. → 1er mars 2012 (9 jours)

  • Manifestations sportives et culturelles : membre titulaire du 22 févr. au 1er mars 2012 (9 jours)

Enseignement supérieur et recherche · membre titulaire

24 juin → 16 juil. 2013 (23 jours)

  • Vice-Président · 26 juin → 16 juil. 2013 (21 jours)
  • Enseignement supérieur et recherche : membre titulaire du 24 au 25 juin 2013 (2 jours)
  • Enseignement supérieur et recherche : vice-Président du 26 juin au 16 juil. 2013 (21 jours)

Audiovisuel public · membre titulaire

10 → 31 oct. 2013 (22 jours)

  • Président · 15 → 31 oct. 2013 (17 jours)
  • Audiovisuel public : membre titulaire du 10 au 14 oct. 2013 (5 jours)
  • Audiovisuel public : président du 15 au 31 oct. 2013 (17 jours)

Audiovisuel public (organique) · membre titulaire

10 → 31 oct. 2013 (22 jours)

  • Président · 15 → 31 oct. 2013 (17 jours)
  • Audiovisuel public (organique) : membre titulaire du 10 au 14 oct. 2013 (5 jours)
  • Audiovisuel public (organique) : président du 15 au 31 oct. 2013 (17 jours)

Dt UE Propriété littéraire · membre titulaire

13 janv. → 10 févr. 2015 (29 jours)

  • Dt UE Propriété littéraire : membre titulaire du 13 janv. au 10 févr. 2015 (29 jours)

Modernisation de la presse

17 févr. → 2 avr. 2015 (1 mois)

  • Président · 17 févr. → 2 avr. 2015 (1 mois)
  • Modernisation de la presse : président du 17 févr. au 2 avr. 2015 (1 mois)

Université des Antilles · membre titulaire

6 mars → 25 mai 2015 (2 mois)

  • Vice-Président · 11 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
  • Université des Antilles : membre titulaire du 6 au 10 mars 2015 (5 jours)
  • Université des Antilles : vice-Président du 11 mars au 25 mai 2015 (2 mois)

Télévision numérique terrestre · membre titulaire

10 sept. → 7 oct. 2015 (28 jours)

  • Président · 15 sept. → 7 oct. 2015 (23 jours)
  • Rapporteur · 15 sept. → 7 oct. 2015 (23 jours)
  • Télévision numérique terrestre : membre titulaire du 10 au 14 sept. 2015 (5 jours)
  • Télévision numérique terrestre : président du 15 sept. au 7 oct. 2015 (23 jours)
  • Télévision numérique terrestre : rapporteur du 15 sept. au 7 oct. 2015 (23 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle · membre titulaire

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : membre titulaire du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) · membre titulaire

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) : membre titulaire du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Liberté, indépendance et pluralisme des médias · membre titulaire

7 → 22 juin 2016 (16 jours)

  • Vice-Président · 14 → 22 juin 2016 (9 jours)
  • Rapporteur · 14 → 22 juin 2016 (9 jours)
  • Liberté, indépendance et pluralisme des médias : membre titulaire du 7 au 13 juin 2016 (7 jours)
  • Liberté, indépendance et pluralisme des médias : vice-Président du 14 au 22 juin 2016 (9 jours)
  • Liberté, indépendance et pluralisme des médias : rapporteur du 14 au 22 juin 2016 (9 jours)

Création, architecture et patrimoine · membre titulaire

8 → 22 juin 2016 (15 jours)

  • Président · 15 → 22 juin 2016 (8 jours)
  • Rapporteur · 15 → 22 juin 2016 (8 jours)
  • Création, architecture et patrimoine : membre titulaire du 8 au 14 juin 2016 (7 jours)
  • Création, architecture et patrimoine : président du 15 au 22 juin 2016 (8 jours)
  • Création, architecture et patrimoine : rapporteur du 15 au 22 juin 2016 (8 jours)

Statut de Paris et aménagement métropolitain · membre suppléant

20 → 22 déc. 2016 (3 jours)

  • Statut de Paris et aménagement métropolitain : membre suppléant du 20 au 22 déc. 2016 (3 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 49

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-Croatie (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'amitié France République de Croatie (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République de Croatie (jusqu'au 19 juin 2012)
Vice-Président
12 groupes d'amitié · 6 groupes d'études
Secrétaire
Groupe d'études Cinéma et production audiovisuelle (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Musique (jusqu'au 19 juin 2012) · 4 groupes d'amitié
Co-Président
Groupe d'études Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Internet, audiovisuel et société de l'information (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 22
  • Croatie · P
  • Bosnie-Herzégovine · VP
  • Ethiopie · VP
  • Kosovo · VP
  • Monténégro · VP
  • Egypte · S
  • Namibie · S
  • Afrique du Sud
  • Albanie
  • Botswana
  • Brésil
  • Burkina Faso
  • Canada
  • Haïti
  • Inde
  • Israël
  • Italie
  • Liban
  • Québec
  • Serbie
  • Slovénie
  • Tunisie
Groupes d'études 11
  • Question du Tibet · VP
  • Antisémitisme
  • Artisanat et métiers d'art
  • Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
  • Cinéma et production audiovisuelle
  • Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
  • Internet et société numérique
  • Patrimoine
  • Presse
  • Sida
  • Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)