Les votes d'Océane Godard

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 5 amendements après l'article 7 : 5 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
2. → rejeté L'article 7
3. 3 amendements à l'article 7 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1301 (rect.) de M. Dussausaye à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
3. 7 amendements après l'article 4 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 79 de M. Weber à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 54 de M. Casterman à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2
5. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Monnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Weber à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Hignet à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 53 de M. Castermann à l'article premier

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. 3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
5. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
6. → rejeté L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
7. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
8. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19