Les votes d'Océane Godard

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 15 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
2. → adopté L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
4. → adopté L'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Clouet après l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 11 amendements après l'article 8 : 11 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2705 de M. Davi après l'article 8 Mise au point : voulait voter « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Maudet après l'article 8 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Thierry après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Bellay après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 806 de Mme Sebaihi après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 568 de M. Raux après l'article 8
2. 13 amendements après l'article 7 : 13 pour · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 1388 de M. Maudet après l'article 7
   6. → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 1383 de Mme Hamdane après l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 1382 de Mme Hamdane après l'article 7
   9. → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Guedj après l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 1384 de Mme Erodi après l'article 7
   12. → rejeté L'amendement n° 2081 de M. Davi après l'article 7
   13. → rejeté L'amendement n° 1781 (rect.) de Mme Hignet après l'article 7
3. 6 amendements à l'article 7 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 1104 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 2046 de M. Davi à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 2044 de M. Davi à l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 6