Les amendements de Mickaël Bouloux
En clair
Mickaël Bouloux a déposé 497 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 183 amendements d'autres députés.
497 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2025
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise améliorer l'accès à la santé pour les étudiants dans l'enseignement supérieur agricole. »
-
« Cet amendement vise à mettre en cohérence le programme 173 "Recherche spatiale" avec la trajectoire prévue par la loi de programmation de la recherche.. »
-
« Cet amendement vise à mettre en cohérence les crédits du programme 172 avec la trajectoire fixée par la loi de programmation de la recherche. »
-
« Cet amendement, inspiré d’une proposition de l’association Transcience, prévoit d’affecter 12 millions d’euros de crédit pour l’année 2025 au Centre français des 3R, dont l’objectif est de promouvoir des méthodes alternatives à… »
-
« Cet amendement a pour objectif d’augmenter les fonds dédiés à la recherche sur le handicap, conformément à la demande des associations. »
-
« Aujourd’hui, de nombreux malades atteints par la maladie de Lyme sont en errance thérapeutique et la prise en charge et le traitement de cette maladie divisent la communauté scientifique. »
-
« Cet amendement du groupe socialiste & apparentés a pour objectif de poursuivre le plan pluriannuel de renforcement des Écoles Nationales Vétérinaires lancé en 2022 et qui devait continuer en 2025. »
-
« Cet amendement est un amendement rédactionnel. »
-
« Cet amendement crée un indicateur évaluant l’effet environnemental du crédit d’impôt recherche (CIR). »
-
« Cet amendement transpartisan travaillé avec l'Association nationale des Tiers-lieux vise à pérenniser le financement des tiers-lieux en maintenant une enveloppe budgétaire de 13 millions d’euros pour 2025 à iso-crédits autorisés en 2024… »
-
« Cet amendement issu d'une proposition de Déclic Collectif vise à doter de moyens supplémentaires le Haut Conseil des Finances publiques afin de lui permettre de rendre un avis public sur la stratégie pluriannuelle qui définit les… »
-
« Cet amendement transpartisan travaillé avec l'Association nationale des Tiers-lieux vise à pérenniser le financement des tiers-lieux en maintenant une enveloppe budgétaire de 13 millions d’euros pour 2025 à iso-crédits autorisés en 2024… »
-
« Cet amendement d'appel vise à mettre en cohérence les crédits du programme 172 avec la trajectoire fixée par la loi de programmation de la recherche. »
-
« Cet amendement propose de créer un nouvel indicateur de performance pour évaluer l'impact du crédit d’impôt recherche (CIR), en évaluant de manière transparente les sommes véritablement allouées à la recherche. »
-
« Cet amendement vise à compenser les dépenses induites par la hausse de l'inflation pour les organismes de recherche en 2024. »
-
« Cet amendement vise à compenser la hausse des dépenses à laquelle sont exposés les organismes de recherche à raison des mesures "Guérini" de revalorisation du point d'indice de juin 2023. »
-
« Cet amendement vise à augmenter les crédits de 15 millions d'euros par an en faveur de la recherche clinique sur les cancers pédiatriques. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Dans une logique de chaînage vertueux et suite aux recommandations du rapport de M. Mickaël Bouloux sur la recherche polaire dans le cadre du printemps de l’évaluation, cet amendement vise à consacrer un document de politique transversale… »
-
« Cet amendement vise à mettre en cohérence le projet de loi de finances 2025 avec la trajectoire prévue par la loi de programmation de la recherche. »
-
« Cet amendement vise à mettre en cohérence le programme 173 "Recherche spatiale" avec la trajectoire prévue par la loi de programmation de la recherche.. »
-
« Cet amendement a pour objet la sanctuarisation des laboratoires de recherche et développement dans les domaines-clés de la bifurcation écologique. »
-
« Cet amendement vise à mettre en cohérence les crédits du programme 172 avec la trajectoire fixée par la loi de programmation de la recherche. »
-
« Cet amendement, inspiré d’une proposition de l’association Transcience, prévoit d’affecter 12 millions d’euros de crédit pour l’année 2025 au Centre français des 3R, dont l’objectif est de promouvoir des méthodes alternatives à… »
-
« Cet amendement a pour objectif d’augmenter les fonds dédiés à la recherche sur le handicap, conformément à la demande des associations. »
-
« Par cet amendement d’appel, le rapporteur spécial souhaite attirer l'attention du Gouvernement sur la charge à laquelle font face les organismes de recherche du fait de l'absence de compensation intégrale de la revalorisation du point… »
-
« Le report de certains départs enretraite alourdit la masse salariale des organismes derecherche. »
-
« Cet amendement vise à prévoir une revalorisation indemnitaire des personnels de la recherche publique de 250 millions pour l’année 2025. »
-
« Par cet amendement d'appel, il est proposé de redistribuer les fonds de l’Agence nationale de la recherche (ANR) sous la forme de crédits récurrents pour les équipes de recherche. »
-
« Le présent amendement vise à renforcer le budget de l'Institut polaire français pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d'intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du "One Planet Polar Summit" de novembre 2023. »
-
« Le présent amendement vise à renforcer le budget de l'Institut polaire français pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d'intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du "One Planet Polar Summit" de novembre 2023. »
-
« Cet amendement crée un indicateur évaluant l’effet environnemental du crédit d’impôt recherche (CIR). »
-
« Reprise de l'amendement 1689, adopté en commission »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés propose la création d’une taxe sur l’utilisation des navires de croisière sous contrat, effectuant des liaisons irrégulières, dans nos eaux territoriales, en fonction des émissions de… »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés propose d’augmenter significativement les recettes de l’État par un renforcement de la taxe sur les transactions financières (TTF), conformément à la proposition formulée par… »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés instaure une taxe sur l’utilisation des jets privés en fonction des émissions de dioxyde de carbone, que nous souhaitons voir affectée à trois organismes publics, à savoir : l’Agence de… »
-
« Le présent amendement, travaillé avec la Coordination SUD (la coordination nationale des ONG françaises de solidarité internationale) en lien avec l'ONG ONE, a pour objet de transférer le recouvrement de la taxe sur les transactions… »
-
« Amendement de soutien et reprise du I-CF1865 DE COURSON adopté en commission. »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés, issus d’échanges avec France Urbaine, vise à favoriser le recyclage foncier pour faciliter l’atteinte de l’objectif de Zéro Artificialisation Nette, en prévoyant un taux majoré de la… »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés, issus d’échanges avec France Urbaine, vise à favoriser le recyclage foncier pour faciliter l’atteinte de l’objectif de Zéro Artificialisation Nette, en donnant aux collectivités la… »
-
« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés, issu d'échanges avec France Urbaine, vise à fusionner les deux taxes sur les logements vacants (TLV et THLV), pour : »
-
« Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à exclure les résidences services du champ de l’article 24 afin que son périmètre corresponde bien à son objet. »
-
« Prochainement, la facture électronique sera généralisée en France. »
-
« L’amendement repris en soutien du CF1074 se commission vise à aligner la fiscalité applicable aux aéronefs privés avec les yachts et bateaux de plaisance. »
-
« Le crédit d’impôt recherche (CIR) bénéficie à un très grand nombre entreprises et représente plus de 7 milliards d’euros de dépenses ce qui en fait la première dépense fiscale en France. »
-
« Reprise en soutien du SAS I-CF549. »
-
« Cet amendement vise à préciser le dispositif de réduction fiscale pour les entreprises mettant à »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
-
« Le présent amendement de repli, travaillé en lien avec l’association « Fratries » de Rennes, vise à ce que le Parlement soit informé de la bonne couverture, par les Départements et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie… »
-
« Cet amendement de députés socialistes et apparentés vise à augmenter annuellement d’au moins 10 % des prix des produits du tabac jusqu’en 2027 (soit un paquet de cigarettes autour de 16 euros en 2027). »