Les votes de Marine Hamelet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
5. → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 10 amendements à l'article 5 : 10 pour · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. 19 amendements après l'article 3 : 19 pour · 8 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   17. → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3
   18. → adopté L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3
   19. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3