Députée · RN
Suivre en RSS : Marine Hamelet, députéeLes questions de Marine Hamelet
En clair
Marine Hamelet a posé 63 questions écrites, 1 question orale sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 36 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 36 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 35 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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68 questions · les dernières publiées d'abord
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Cancer du sein
- Posée en séance
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Homologation des véhicules convertis à l'éthanol
- Publiée
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Prise en charge des séances de psychologue pour les enfants autistes en ALD 23
- Publiée
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Indemnité de risque en psychiatrie fermée
- Publiée
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Mise en oeuvre du dispositif de rafraîchissement des établissements sanitaires
- Publiée
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Situation à la maison d'arrêt de Montauban
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Fonctionnement des commissions intercommunales d'aménagement foncier (CIAF)
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Cadre réglementaire de l'activité de recherche du grand gibier
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 35 jours
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Données nationales sur les IP en contexte de séparation parentale conflictuelle
- Publiée
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Décès d'un mineur protégé à Narbonne
- Publiée
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Pénurie de dermatologues
- Publiée
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Récurrence des violences urbaines lors des manifestations sportives
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Défaillances judiciaires dans le traitement des violences sexuelles sur mineurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 56 jours
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Coût pour les finances publiques du nouveau siège de l'AFD
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
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Application de la loi relative à la prise en charge du cancer du sein
- Publiée
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Suites données au rapport « Frères musulmans et islamisme politique en France »
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Propos du ministre de l'intérieur légitimant le port du voile pour les mineurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Protection de l'enfance
- Posée en séance
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Lutte contre les élevages non déclarés et protection des filières agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Situation des anciens TUC et assimilés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Durée moyenne des peines d'emprisonnement pour violence sexuelle sur mineur
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Etude de la loi d'urgence agricole à l'Assemblée Nationale
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Effets secondaires du vaccin contre la DNC sur les bovins
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Situation de l'usine Fibre Excellence
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Mise en place d'un dispositif national unifié de transport sanitaire adapté
- Publiée
-
Décrets d'application de loi relative à la prise en charge du cancer du sein
- Publiée
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Réapparition de la "maladie X" chez les pintades et apparition chez les poulets
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Crimes et délits commis par des individus sous la procédure d'OQTF
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Difficultés des professionnels de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Crise agricole
- Posée en séance
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Forces de l'ordre dans le cadre des mobilisations agricoles en Ariège
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
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Loi sur les Licence IV en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Délais d'attente pour l'examen pratique du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 308 jours
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Crise de la dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC)
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Renforcement des moyens de la justice des mineurs en Tarn-et-Garonne
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 245 jours
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Respect des protocoles de suivi post cancer du sein
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Tatouage tridimensionnel définitif de la plaque aréolo-mamelonnaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation à la maison d'arrêt de Montauban
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
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Sécurité des fêtes de village
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 273 jours
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Retards graves et systématiques de transmission du COM entre l'État et l'AFD
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 49 jours
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Pédocriminels au sein de l'ASE
- Publiée
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Transparence et financement des instituts français
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 42 jours
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Crédit d'impôt bénévolat
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 203 jours
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Critères de la carte des zones vulnérables à la désertification médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Conséquences liées à la prise d'Androcur
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
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Régulation des cormorans
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Réapparition de la "maladie X" chez les pintades
- Publiée
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Manifestation illégale et atteinte à la liberté de réunion
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 483 jours
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Politique de protection de l'enfance
- Posée en séance
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Réforme du complément de libre choix du mode de garde
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)