Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 8 amendements après l'article 4 : 8 abstentions · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. → adopté par délégation L'article 5
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3898 de M. Sansu après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 14 amendements après l'article 3 : 14 abstentions · 7 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
3. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Monnet à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 41

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. 3 amendements à l'article 7 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Albertini à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 686 de M. Boucard à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Boucard à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 895 du Gouvernement après l'article 6 quater
3. → adopté L'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
4. → rejeté L'article 4 bis A
5. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 bis A
6. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Pauget et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 4
7. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Marion de rétablissement de l'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 889 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4