Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 16 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. → adopté L'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. → adopté L'article 4

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 10
3. → adopté L'article 9
4. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3