Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
2. → adopté L'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
5. → adopté L'article 18
6. → adopté L'article 17
7. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
8. → rejeté L'article 16

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 14
2. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
3. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 7 amendements après l'article 12 : 7 pour · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   6. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   7. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. 5 amendements après l'article 10 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
2. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. 5 amendements après l'article 9 : 5 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
6. → adopté L'article 45