Les votes de Joël Aviragnet

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 16
2. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
4. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté L'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
4. → adopté L'article 45 bis
5. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → adopté L'article 45

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
3. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
5. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
6. → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
7. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
8. 4 amendements à l'article 21 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
4. → rejeté L'article 20
5. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
7. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
8. → adopté L'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
3. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).