Les votes de Joël Aviragnet

Projet de loi de finances pour 2027

1. 14 amendements à l'article 42 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 727 de M. Renault à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Renault à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42
   12. → rejeté L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   13. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42
   14. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. 3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. 5 amendements à l'article 41 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   5. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
5. → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
6. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
7. → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
8. → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1272 (rect.) du Gouvernement à l'article 7