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Ancien député · SER

Le parcours de Jean-Paul Chanteguet

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Conseiller économique

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 33 commissions et autres organes ; 16 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Conférence des présidents

20 juin 2012 → 20 juin 2017 (5 ans)

  • Conférence des Présidents : membre du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 (5 ans)

Commissions permanentes

Affaires économiques, puis Développement durable

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Développement durable : Président · 28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
  • Développement durable : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Développement durable : président du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

Délégations et Office

Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable

3 juil. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 11 mois)

  • Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable : membre du 3 juil. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total

Commission spéciale sur la transition énergétique

2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)

  • Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)

Commission spéciale croissance et activité

13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)

  • Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Commissions d'enquête3 au total

Commission enquête Industrie ferroviaire

14 déc. 2010 → 15 juin 2011 (6 mois)

  • Commission enquête Industrie ferroviaire : membre du 14 déc. 2010 au 15 juin 2011 (6 mois)

Commission d'enquête RER Île-de-France

13 déc. 2011 → 7 mars 2012 (2 mois)

  • Commission d'enquête RER Île-de-France : membre du 13 déc. 2011 au 7 mars 2012 (2 mois)

Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire

17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)

  • Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)

Commissions permanentes non législatives

Comité d'évaluation et contrôle

25 juil. 2012 → 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 25 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
  • Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du 25 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : président

Ecotaxe poids lourds

26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)

  • Président · 4 déc. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
  • Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. au 3 déc. 2013 (8 jours)
  • Ecotaxe poids lourds : président du 4 déc. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)

Application de la loi sur la transition énergétique

3 nov. 2015 → 16 nov. 2016 (1 an)

  • Président · 13 janv. → 16 nov. 2016 (10 mois)
  • Application de la loi sur la transition énergétique : membre du 3 nov. 2015 au 12 janv. 2016 (2 mois)
  • Application de la loi sur la transition énergétique : président du 13 janv. au 16 nov. 2016 (10 mois)

Organismes extra parlementaires

Conseil de surveillance de la SNCF · membre titulaire

26 mars 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 2 mois)

  • Conseil de surveillance de la SNCF : membre titulaire du 26 mars 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 2 mois)
Commissions mixtes paritaires20 au total · fonctions : vice-Président, président

Grenelle de l'environnement · membre titulaire

16 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Grenelle de l'environnement : membre titulaire du 16 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Grenelle 2 · membre titulaire

1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)

  • Grenelle 2 : membre titulaire du 1er juin au 6 juil. 2010 (1 mois)

Adaptation de la législation · membre titulaire

20 → 23 déc. 2010 (4 jours)

  • Adaptation de la législation : membre titulaire du 20 au 23 déc. 2010 (4 jours)

Gaz de schiste · membre titulaire

14 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)

  • Gaz de schiste : membre titulaire du 14 juin au 25 juil. 2011 (1 mois)

Simplification du droit · membre suppléant

13 janv. → 29 févr. 2012 (1 mois)

  • Simplification du droit : membre suppléant du 13 janv. au 29 févr. 2012 (1 mois)

Ports d'outre-mer · membre suppléant

30 janv. → 13 févr. 2012 (15 jours)

  • Ports d'outre-mer : membre suppléant du 30 janv. au 13 févr. 2012 (15 jours)

Transport aérien des passagers · membre titulaire

17 → 29 févr. 2012 (13 jours)

  • Transport aérien des passagers : membre titulaire du 17 au 29 févr. 2012 (13 jours)

Participation du public · membre titulaire

29 nov. → 13 déc. 2012 (15 jours)

  • Vice-Président · 4 → 13 déc. 2012 (10 jours)
  • Participation du public : membre titulaire du 29 nov. au 3 déc. 2012 (5 jours)
  • Participation du public : vice-Président du 4 au 13 déc. 2012 (10 jours)

Infrastructures de transport · membre titulaire

16 → 24 avr. 2013 (9 jours)

  • Président · 17 → 24 avr. 2013 (8 jours)
  • Infrastructures de transport : membre titulaire le 16 avr. 2013
  • Infrastructures de transport : président du 17 au 24 avr. 2013 (8 jours)

Droit européen développement durable · membre titulaire

5 juin → 2 juil. 2013 (28 jours)

  • Vice-Président · 12 juin → 2 juil. 2013 (21 jours)
  • Droit européen développement durable : membre titulaire du 5 au 11 juin 2013 (7 jours)
  • Droit européen développement durable : vice-Président du 12 juin au 2 juil. 2013 (21 jours)

Protection des navires · membre titulaire

20 mai → 19 juin 2014 (1 mois)

  • Président · 21 mai → 19 juin 2014 (30 jours)
  • Protection des navires : membre titulaire le 20 mai 2014
  • Protection des navires : président du 21 mai au 19 juin 2014 (30 jours)

Dirigeants de la SNCF · membre titulaire

15 → 16 juil. 2014 (2 jours)

  • Vice-Président · 16 juil. 2014
  • Dirigeants de la SNCF : membre titulaire le 15 juil. 2014
  • Dirigeants de la SNCF : vice-Président le 16 juil. 2014

Réforme ferroviaire · membre titulaire

15 → 22 juil. 2014 (8 jours)

  • Vice-Président · 16 → 22 juil. 2014 (7 jours)
  • Réforme ferroviaire : membre titulaire le 15 juil. 2014
  • Réforme ferroviaire : vice-Président du 16 au 22 juil. 2014 (7 jours)

Ports maritimes · membre titulaire

5 → 18 nov. 2015 (14 jours)

  • Président · 10 → 18 nov. 2015 (9 jours)
  • Ports maritimes : membre titulaire du 5 au 9 nov. 2015 (5 jours)
  • Ports maritimes : président du 10 au 18 nov. 2015 (9 jours)

Prévention des risques · membre titulaire

5 → 18 nov. 2015 (14 jours)

  • Président · 10 → 18 nov. 2015 (9 jours)
  • Prévention des risques : membre titulaire du 5 au 9 nov. 2015 (5 jours)
  • Prévention des risques : président du 10 au 18 nov. 2015 (9 jours)

Transports publics de voyageurs · membre titulaire

4 févr. → 9 mars 2016 (1 mois)

  • Vice-Président · 10 févr. → 9 mars 2016 (1 mois)
  • Transports publics de voyageurs : membre titulaire du 4 au 9 févr. 2016 (6 jours)
  • Transports publics de voyageurs : vice-Président du 10 févr. au 9 mars 2016 (1 mois)

Économie bleue · membre titulaire

31 mars → 7 avr. 2016 (8 jours)

  • Vice-Président · 6 → 7 avr. 2016 (2 jours)
  • Économie bleue : membre titulaire du 31 mars au 5 avr. 2016 (6 jours)
  • Économie bleue : vice-Président du 6 au 7 avr. 2016 (2 jours)

Reconquête biodiversité · membre titulaire

19 mai → 1er juin 2016 (14 jours)

  • Président · 25 mai → 1er juin 2016 (8 jours)
  • Reconquête biodiversité : membre titulaire du 19 au 24 mai 2016 (6 jours)
  • Reconquête biodiversité : président du 25 mai au 1er juin 2016 (8 jours)

Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle · membre titulaire

24 nov. → 1er déc. 2016 (8 jours)

  • Vice-Président · 30 nov. → 1er déc. 2016 (2 jours)
  • Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle : membre titulaire du 24 au 29 nov. 2016 (6 jours)
  • Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle : vice-Président du 30 nov. au 1er déc. 2016 (2 jours)

Régulation du secteur du transport public de personnes · membre titulaire

24 nov. → 1er déc. 2016 (8 jours)

  • Vice-Président · 30 nov. → 1er déc. 2016 (2 jours)
  • Régulation du secteur du transport public de personnes : membre titulaire du 24 au 29 nov. 2016 (6 jours)
  • Régulation du secteur du transport public de personnes : vice-Président du 30 nov. au 1er déc. 2016 (2 jours)

Fonctions et appartenances terminées 51

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-Kirghizstan (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'amitié France-République du Kirghizistan (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Parcs nationaux et régionaux (jusqu'au 28 févr. 2013) · Groupe d'études Parcs nationaux et régionaux (jusqu'au 19 juin 2012)
Vice-Président
Groupe d'études Parcs nationaux et régionaux (depuis le 26 févr. 2013) · Groupe d'amitié France-République du Tadjikistan (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 1
  • Kirghizstan · P
Groupes d'études 9
  • Parcs nationaux et régionaux · VP
  • Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
  • Économie verte et économie circulaire
  • Gaz de schiste
  • Politique aéroportuaire
  • Politique de l'eau
  • Question du Tibet
  • Responsabilité sociale des entreprises
  • Santé environnementale

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)