Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   17 amendements après l'article 15 : 16 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 13 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
2. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
5. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30