Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   12 amendements à l'article 42 : 6 abstentions, 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 10 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Renault à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 32 : 5 abstentions, 4 contre, 2 pour · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre
   15 amendements après l'article 26 : 15 contre · 2 adoptés, 13 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 15 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 15 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15