Les votes de François Piquemal

Fin de vie

1. Diverses
   10 amendements à l'article 2 : 7 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   14 amendements à l'article 2 : 14 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de M. Vannier à l'article 8
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Valentin après l'article 7

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 7
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Chudeau à l'article 7