Les votes de Denis Fégné

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2577 de Mme Bentorki à l'article 41
2. → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Bentorki à l'article 41
3. → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40

Projet de loi de finances pour 2027

1. 16 amendements à l'article 55 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   11. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   12. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   13. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   14. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   15. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   16. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. 3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. 5 amendements à l'article 41 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   3. → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   5. → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
5. → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
6. 3 amendements à l'article 40 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
   2. → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   3. → rejeté L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
7. → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
8. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
2. → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
3. → rejeté L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30