Les votes de Clémence Guetté

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 47 de M. Gabarron à l'article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Clavet après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique

Exercice de la démocratie agricole

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 25
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 24
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 21

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 20
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 19
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 18
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 17
10. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
11. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
12. Diverses
    5 amendements après l'article 16 : 3 contre, 2 non-votants · tous rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
    5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
13. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 16
14. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
15. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 15
16. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
17. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 14 bis
18. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 13 ter
19. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 13 bis
20. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
21. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 34 après l'article 13