Les textes de Clémence Guetté
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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
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Interroger l’inadaptation de la réponse actuelle face aux crimes d’extrême droite
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Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
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Accorder des droits nouveaux fondés sur l’amitié et les liens affectifs et d’entraide
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Organiser le retrait de la France de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en commençant par son commandement intégré
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- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
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Agir pour garantir l’accès à la procréation médicalement assistée
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Interroger l’inadaptation de la réponse actuelle face aux crimes d’extrême droite
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Les choix opérés en matière de maintien de l’ordre durant la manifestation de Sainte-Soline
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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Mesures d’urgence visant à garantir l'accès aux loisirs et à la fraîcheur pendant les épisodes caniculaires
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- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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Planifier une stratégie nationale de sobriété métal au service des besoins collectifs et conforme à l'intérêt général humain
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- Sénat · 1re lecture : À venir
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Instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines
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- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Interdire toutes les activités industrielles des engins de pêche tractés comme les chaluts pélagiques ou les chaluts de fond dans les aires marines protégées françaises
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- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Utilisation des aides publiques versées aux entreprises
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L'utilisation des fonds publics par l’entreprise Michelin
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68
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- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution
- Assemblée · lecture unique : En cours
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- Commission à l'Assemblée nationale : rapport déposé ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)