Les votes de Clémence Guetté

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
2. → adopté Président de séance L'article 20
3. → adopté Président de séance L'article 19
4. → adopté Président de séance L'article 18
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
7. → adopté Président de séance L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
8. → adopté Président de séance L'article 17

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
5. → adopté Président de séance L'article 16
6. → adopté Président de séance L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
7. → adopté Président de séance L'article 15
8. → adopté Président de séance L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
9. → adopté Président de séance L'article 14 bis
10. → adopté Président de séance L'article 13 ter
11. → adopté Président de séance L'article 13 bis
12. → adopté Président de séance L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
13. → adopté Président de séance L'amendement n° 34 après l'article 13
14. → adopté Président de séance L'article 13
15. → adopté Président de séance L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
16. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
17. → rejeté Président de séance L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11
18. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10
19. → adopté Président de séance L'article 9
20. → adopté Président de séance L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
5. 4 amendements à l'article premier : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. → adopté Président de séance L'article 18
3. 3 amendements après l'article 17 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
2. → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9