Les votes de Christelle D'Intorni

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article 6

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article 19 bis
2. → adopté par délégation L'article 19
3. → adopté par délégation L'article 18
4. → adopté par délégation L'article 16
5. → adopté par délégation L'article 15
6. → adopté par délégation L'article 17

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 32 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Mettre fin au devoir conjugal

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant après l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Leboucher à l'article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Maurel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. 11 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   10. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
3. → adopté par délégation L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
7. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Saint-Martin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. 6 amendements à l'article 34 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   6. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34