Les votes de Charles Sitzenstuhl

Fin de vie

1. Diverses
   14 amendements à l'article 2 : 12 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Lorho à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. Diverses
   16 amendements à l'article 2 : 10 pour, 6 contre · tous rejetés · dont 10 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article unique : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat