Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. → adopté L'article 9
3. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 5 amendements après l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Bellay après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
2. 4 amendements après l'article 7 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 38
3. → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. → adopté L'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'article 32 bis
3. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
4. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 20
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17
6. → adopté L'article 10
7. → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
6. → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
7. → adopté L'article 15 ter