Les votes de Charles Rodwell

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
5. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 483 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 10 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1562 de M. Potier à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1197 (rect.) de M. Bentz à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Juvin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 934 de M. Juvin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Bazin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 9 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 605 de M. Hetzel à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 100 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Hetzel à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 573 de Mme Lorho à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Juvin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   7 amendements à l'article unique : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 3
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Lebec et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3