Les votes de Cendrine Chazé

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 1275 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 247 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
5. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 913 du Gouvernement de rétablissement de l'article 23
2. → adopté L'amendement n° 910 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 20 bis
3. → adopté L'amendement n° 909 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20
4. → adopté L'amendement n° 844 de M. Midy après l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19
6. → adopté L'amendement n° 902 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis
7. → adopté L'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15
8. → adopté L'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 9

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 832 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 290 de M. Saint-Pasteur après l'article 7
3. → adopté L'article 7
4. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 523 de M. David Magnier à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 594 de M. Boucard à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 529 (rect.) de M. Magnier à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 685 de M. Boucard à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
5. → rejeté Le sous-amendement n° 1079 de M. Albertini à l'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
6. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 680 de M. Boucard à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 675 de M. Boucard à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 686 de M. Boucard à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Boucard à l'article 7
   5. → adopté L'amendement n° 155 de M. Le Fur à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 895 du Gouvernement après l'article 6 quater
8. → adopté L'article 5

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 493 de M. Gillet à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 125 de M. Le Fur à l'article 5
3. → adopté L'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
4. → adopté Le sous-amendement n° 1082 du Gouvernement à l'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
5. → rejeté L'article 4 bis A
6. → adopté L'amendement n° 213 de M. Boucard après l'article 4
7. → rejeté Le sous-amendement n° 1071 de M. Courbon à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4