Les votes de Bruno Clavet

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 3 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique

Supprimer le vote par assis et levé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl au titre
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Di Filippo au titre
3. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. Diverses
   10 amendements à l'article unique : 5 pour, 4 abstentions, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Di Filippo à l'article unique
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Di Filippo à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Di Filippo à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Di Filippo à l'article unique
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Di Filippo à l'article unique
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Di Filippo à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Di Filippo à l'article unique
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Di Filippo à l'article unique
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique
5. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 61 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique
6. Diverses
   14 amendements à l'article unique : 6 pour, 6 contre, 2 abstentions · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Lefèvre à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Di Filippo à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Lefèvre à l'article unique
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Di Filippo à l'article unique
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Di Filippo à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Lefèvre à l'article unique
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article unique
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Di Filippo à l'article unique
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Di Filippo à l'article unique
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 34 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement de suppression de l'article 2 ter
3. ✕ Contre → adopté L'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 111 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article premier