Les votes d'Aurélien Rousseau

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'article 6
3. → adopté L'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement n° 261 de M. Valletoux à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 14
2. → adopté L'article 11
3. → adopté L'article 10

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
7. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. 9 amendements à l'article unique : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Le Gall à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   6. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Le Gall à l'article unique
   7. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Voynet à l'article unique
   8. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   9. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Le Gall à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1489 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
2. → adopté par délégation L'article 23
3. → adopté par délégation L'article 22
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20
5. → adopté par délégation L'article 18
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1362 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 bis
7. → adopté par délégation L'article 15
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 3480 du Gouvernement à l'article 15

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'article 14
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
4. → adopté par délégation L'article 11 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies
6. → adopté par délégation L'article 9
7. → adopté par délégation L'article 8 quater
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8
9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
10. → adopté par délégation L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies
11. → adopté par délégation L'article 5
12. → adopté par délégation L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5