Les votes d'Aurélie Trouvé

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 436 de Mme Santiago à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de Mme Levavasseur à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 977 (rect.) de Mme Hamelet à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 625 de M. Saulignac à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 (rect.) de M. Fouquart à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 706 de Mme Cathala à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Mazaury après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Blin après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Capdevielle de suppression de l'article 6

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 57 autres députés

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 6 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Cathala à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Josserand à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 2 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier